Mentions légales

Informations légales

Raison sociale : [Nom complet de la société]
Forme juridique : [SARL, SAS, auto-entrepreneur, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
SIRET : [Numéro de SIRET]
N° TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]
Email : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone de contact]

Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication]

Hébergement

Le site www.nomdusite.com est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé [Adresse de l'hébergeur], numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.nomdusite.com, incluant, sans limitation, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de [Nom de la société] à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Données personnelles

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Limitations de responsabilité

[Nom de la société] ne saurait être tenu pour responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de toute forme de préjudice subi à la suite de son utilisation.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.nomdusite.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2018.